En France, lorsque les vacances d’été arrivent, on remarque qu’il y a de plus en plus de plaisanciers. Les bateaux à moteur comme les voiliers pullulent sur les côtes. Devant un tel enjouement, personne n’est à l’abri d’un incident, ni même l’embarcation en question. Se prémunir des coûts qui pourraient découler d’un risque en mer revient à souscrire à l’avance une assurance bateau. Beaucoup de questions vont vous tracasser à ce sujet. Nous allons répondre à ces questions d’assurance bateau grâce aux différentes parties de cet article.
Faut-il assurer un bateau ?
Tout d’abord, lorsque des circonstances peuvent conduire à des risques, il est préférable d’un point de vue juridique de compter sur son assurance bateau. Outre le fait de transporter des personnes à bord de votre voilier, d’autres risques peuvent se présenter, comme une tempête, un naufrage ou encore un accident (collision avec un autre bateau). Certains assureurs comme LeChatSur.fr vous accompagnent dans le choix de votre assurance bateau. Les choses fortuites et inattendues ne vous préviennent pas. Les éventuels dégâts matériels ou corporels peuvent alors vous coûter cher. D’où l’importance de recourir au moins à un contrat d’assurance bateau responsabilité civile.
Cependant, il faut savoir que la loi ne l’impose pas. Ainsi, si vous possédez un voilier ou un petit bateau à moteur qui navigue en toute tranquillité, sans un autre compère à l’horizon et sans autre passager que vous à bord, vous êtes tout à fait libre de ne pas souscrire une assurance. Il convient bien entendu d’être en possession d’un permis bateau.
Enfin, l’assurance de l’embarcation est indiscutable dans les cas suivants :
- dans le cadre d’une profession (pêche, tourisme…)
- lors des compétitions sportives
- mouillage au port : certains ports exigent une attestation d’assurance
Comment doit-on assurer un bateau ?
Les courtiers en assurance ont prévu plusieurs types de garanties. Mais généralement, il est possible de les classer en 2 catégories :
La garantie responsabilité civile
Comme pour une assurance auto, l’assurance bateau comporte une garantie de base assurant le minimum. C’est la garantie responsabilité civile. Elle couvre les dommages causés au tiers, qu’ils soient matériels, corporels ou immatériels (ex. : perte de jouissance du bateau loué suite à un accident), que le bateau soit sur l’eau ou dans le port à sec. Cette garantie basique n’assure pas les dégâts occasionnés au bateau.
Il existe des contrats d’assurance responsabilité civile qui incluent des garanties supplémentaires dans le cas où l’on souhaite un peu plus de tranquillité. On a donc :
- les frais de retirement lorsque le bateau coulé devenant une épave risque par exemple de gêner la navigation.
- La garantie défense recours couvre les frais liés à votre protection devant la justice (protection juridique) lorsqu’une tierce personne a causé des dommages à vous, à vos passagers ou à votre bateau de plaisance, que ce soit physique ou morale.
La garantie multirisque
C’est une offre plus complète qui recouvre tout ce qui a été dit précédemment, mais aussi tout autre type de dommage comme :
- les éventuels dommages subis par le bateau
- Les pertes ou avaries : ces dommages sont couverts par la garantie assurance corps. À la suite d’un naufrage, d’un incendie, d’une tempête, d’une explosion ou d’un autre type d’accident en mer, le bateau peut tomber en panne, subir une destruction ou une perte. Les frais qui vont en découler seront alors remboursés par l’assureur.
- Les indemnités d'assistance maritime : ce sont des sommes relevant de l’assistance du navire dans sa zone de navigation.
- Les frais de sauvetage ou d’assistance : en cas de situation difficile (accident, panne, maladie…), les personnes blessées ou malades doivent être rapatriées. Le skipper peut être remplacé, certaines pièces détachées peuvent être expédiées.
- Le vol et le vandalisme
- Les frais engendrés lors du déplacement du bateau à terre : en cas de sinistre, le déplacement terrestre de l’embarcation peut être pris en charge.
Certains assureurs vont aller plus loin en prévoyant par exemple une garantie de vices cachés. Elle vous protège d’éventuels vices non révélés lors de l’achat du bateau. Il peut s’agir de pièces défectueuses ou encore d’une coque percée.
La garantie individuelle pour le skipper ou pour ses passagers couvre les frais liés à un accident qu’il soit responsable ou non.
Il s’agit ici des exposés des garanties généralement promues par les compagnies d’assurance. Elles peuvent mixer les garanties à leur convenance, mais surtout selon les besoins éprouvés par chacun. Il appartient à ces dernières de vous expliquer en détail les prestations ainsi que leurs étendues.
Alors pour répondre à la question comment assurer un bateau, le plaisancier doit connaître ses besoins, par rapport à la fréquence d’utilisation de son bateau, de la valeur vénale de celui-ci, du budget qu’il compte soumettre, mais aussi de ses attentes en termes de garantie.
Combien coûte une assurance bateau ?
Assurer son bateau revient à étudier le tarif. Combien l’assurance bateau va-t-elle coûter ? Évidemment, il ne suffit pas de savoir le prix, mais aussi de connaître les prestations. Certains critères entrent cependant en compte pour déterminer le montant de l’assurance. Ainsi :
- Le type de bateau peut varier le prix de la cotisation : un yacht, une barque à pêche, un semi-rigide ou un jet-ski seront différents aux yeux de l’assureur. Ces modèles d’engins marins ne génèrent pas la même puissance ni le même gabarit.
- L’ancienneté du navire ou de l’engin nautique entre également en jeu : un modèle neuf, dont la valeur vénale est plus élevée que celle d’un modèle ancien, verra une prime d’assurance plus élevée.
- Les risques auxquels les bateaux seront exposés influent aussi sur la cotisation : un petit bateau motorisé n’est pas exposé au même danger qu’un engin destiné à la vitesse.
- Il en est de même de la zone de navigation : le bateau va-t-il naviguer sur un fleuve, en mer ou à quelques distances seulement du port d’attache ? Ce paramètre indique donc la dangerosité de la zone.
- En retenant ces paramètres, le tarif de l’assurance tourne autour de 0,5 % à 1% de la valeur du bateau pour la garantie minimum. Ce taux définit que le prix est de quelques centaines d’euros par an à plus de deux milles euros. Bien entendu, la concurrence est rude et les compagnies d’assurance déploient tous les moyens pour proposer des offres accessibles, moins chères.
Peuvent alors diminuer le coût de l’assurance :
- Les antécédents du souscripteur ou demandeur : on accorde facilement une réduction aux plaisanciers n’ayant commis aucun sinistre au cours des dernières années.
- La formule d’assurance choisie : s’il y a moins d’options, le coût sera sûrement réduit.
Comment effectuer le bon choix d’une assurance plaisance ?
Vous connaissez les critères de calcul, il est temps de vous attarder sur certains points lorsque vous comparez vos offres. Premièrement, vérifiez les garanties incluses dans les offres. Celles-ci sont façonnées au gré des prestataires. À titre d’exemple, un assureur peut proposer dans son pack les garanties Responsabilité civile + frais de retirement + Individuelle Marine pour un total d’environ 185 €. Un autre pourra remplacer le frais de retirement par les frais d’assistance, ce qui conduit à un tarif plus coûteux.
Soyez attentif quant à la base de l’indemnisation. Lorsqu’un sinistre survient, votre indemnisation se base-t-elle sur la valeur à neuf de votre bateau ou autrement ? Il serait préférable de faire la vérification des plafonds d’indemnisation ou encore des franchises. Notez la zone de navigation prise en compte par l’assureur ainsi que les garanties d’usage. Pouvez-vous faire louer votre bateau ou le prêter à une autre personne ?
S’il est d’usage que le contrat d’assurance bateau vous couvre tout au long de l’année comme une assurance voiture, il existe des contrats à couverture temporaire. Il est donc possible d’assurer une embarcation pour une journée, pour un mois ou pour une durée précise. C’est bien ce qui s’applique pour l’assurance d’un bateau de location. Si vous êtes propriétaire d’un bateau à louer aux particuliers, vous pouvez souscrire à ce type de contrat si votre assurance actuelle ne prévoit ni le prêt ni la location à des tiers.
Faut-il assurer la remorque de son bateau ?
Parfois, pour gagner le rivage, votre bateau ou votre jet-ski a besoin d’être remorqué. La remorque est souvent assurée dans le cadre d’un contrat d’assurance automobile. Ceci, parce qu’elle est attelée au véhicule. Si ce n’est pas le cas ou si la remorque se gare sans bateau, l’assurance auto ne s’applique plus. Il lui faut un nouveau contrat rattaché au bateau. Bref, l’assurance remorque est obligatoire.
Pour simplifier les choses, la règle veut que la remorque soit assurée avec le véhicule si son poids ou plutôt son PTAC (poids total autorisé en charge) ne dépasse pas les 750 kg. Au-delà, elle devra faire l’objet d’une toute autre assurance spécifique.
Et pour bien régulariser la situation, le bateau est assuré au cours de son transport sur remorque. Voyez-vous, une assurance bateau le couvre généralement en toutes circonstances, qu’il soit en mer, à terre, en cours de manutention, durant l’hiver, en stockage ou lors du transport. Vérifiez votre contrat !
En savoir plus sur : Les formalités et documentations pour l’achat d’un bateau.